Haben Sie Fragen zum Kündigungsschreiben Schweiz?
Wir haben diesen Artikel geschrieben, um Sie so gut wie möglich zu unterstützen.
Ob Sie nun Arbeitgeber oder Arbeitnehmer sind, hier finden Sie alle Informationen, um das Arbeitsrecht in der Schweiz zu verstehen.
Das Verfahren zur Beendigung eines Arbeitsverhältnisses in der Schweiz verstehen
Die gesetzlichen Grundlagen der Entlassung
Das Schweizer Recht erkennt den Grundsatz der Kündigungsfreiheit an.
Im Allgemeinen können sowohl der Arbeitgeber als auch der Arbeitnehmer den Arbeitsvertrag ohne Angabe von Gründen kündigen.
Lassen Sie sich jedoch nicht täuschen: Es gibt strenge Regeln für diesen Prozess, um beide Parteien zu schützen.
Zu beachtende Kündigungsfristen
Die Kündigungsfristen in der Schweiz sind für den Laien ein chinesisches Rätsel.
Sie variieren je nach Dauer der Betriebszugehörigkeit des Arbeitnehmers und den Bestimmungen des Arbeitsvertrags.
Wenn Ihr Arbeitsvertrag (oder das kollektive Arbeitsabkommen) keine Fristen enthält, gelten die folgenden Fristen:
- Während der Probezeit: 7 Tage
- Erstes Dienstjahr: 1 Monat, für das Ende eines Monats
- Vom 2. bis zum 9. Dienstjahr: 2 Monate, für das Ende eines Monats.
- Ab dem 10. Dienstjahr: 3 Monate, für das Ende eines Monats.
Der Ausdruck “zum Ende eines Monats” bedeutet, dass die Entlassung am letzten Tag des Monats wirksam wird.
Beispiel: Ein Arbeitnehmer wird am 15. September gekündigt.
Seine Kündigungsfrist beträgt einen Monat.
Sein Vertrag endet am 31. Oktober.
Comment écrire une lettre de licenciement?
Passons maintenant au vif du sujet : la rédaction de la lettre de licenciement.
Éléments essentiels d’une lettre de licenciement
Rédiger une lettre de licenciement en Suisse, c’est un peu comme préparer une fondue : il y a des ingrédients indispensables. Voici ce que votre missive doit absolument contenir :
- La date d’envoi de la lettre
- Les coordonnées complètes de l’employeur et de l’employé
- Une formulation claire de la décision de licenciement
- La date de fin du contrat de travail
- Le délai de congé applicable
- Les éventuelles modalités particulières (libération de l’obligation de travailler, etc.)
- La signature de l’employeur
Modèle de lettre de licenciement standard
Voici un exemple de lettre de licenciement standard que vous pouvez adapter à votre situation :
Adresse complète
N° tél.
Nom et prénom du collaborateur
Adresse de domicile
[Ville], le [Date]
Notification de fin de contrat
Madame/Monsieur [Nom du collaborateur],
Par la présente, nous vous informons de notre décision de mettre fin à votre contrat de travail.
Vous avez été convoqué à un entretien préalable. Conformément à notre discussion et au contrat de travail, votre dernier jour sera le [date] en respectant le délai de congé.
Merci pour votre travail chez nous. Nous vous souhaitons bonne chance pour la suite de votre carrière.
Veuillez agréer, Madame/Monsieur, l’expression de nos salutations distinguées.
[Nom et fonction][votre signature]
Cas particuliers de licenciement en Suisse
La Suisse, dans sa sagesse légendaire, a prévu des dispositions particulières pour certains cas de licenciement. Examinons-les de plus près.
Résiliation immédiate ou licenciement pour faute grave
Le licenciement pour faute grave permet de mettre fin au contrat de travail avec effet immédiat, sans délai de congé.
Mais attention, la barre est haute ! La faute doit être d’une gravité telle qu’elle rende impossible la poursuite des rapports de travail. Un simple retard ou une erreur mineure ne suffisent pas. Dans ce cas, votre lettre doit être encore plus précise, en détaillant les motifs du licenciement.
S’il s’agit de manquements moins graves du travailleur, la résiliation immédiate par l’employeur ne peut intervenir qu’après une mise en garde.
Voici un exemple de lettre de résiliation de contrat de travail, modèle pour un licenciement immédiat :
Adresse complète
N° tél.
Nom et prénom du collaborateur
Adresse de domicile
[Ville], le [Date]
Résiliation immédiate du contrat de travail
Madame/Monsieur,
Compte tenu de [description de la faute grave], nous devons mettre fin à votre contrat de travail dès maintenant.
Cette décision prend effet à la réception de ce courrier. Nous vous prions de bien vouloir restituer [liste des éléments à restituer] dans un délai de 15 jours.
Veuillez agréer, Madame/Monsieur, l’expression de nos salutations distinguées.
[Nom et fonction][signature]
Besondere Schutzmassnahmen
Das Schweizer Gesetz sieht Schutzfristen vor, während derer eine Entlassung verboten ist, ausser in Ausnahmefällen.
Dies ist insbesondere der Fall während :
Die Schwangerschaft und die 16 Wochen nach der Entbindung
Obligatorischer Militär- oder Zivildienst
Krankheit oder Unfall
Seien Sie vorsichtig, da eine Entlassung während dieser Zeiträume null und nichtig wäre.
Nach der Entlassung
Nach der Entlassung sind noch einige Formalitäten zu erledigen.
Vernachlässigen Sie diese nicht, da sie für alle Parteien von entscheidender Bedeutung sind.
Der Saldo aller Konten
Der Saldo aller Konten ist ein Dokument, das alle Beträge zusammenfasst, die dem Arbeitnehmer bei seinem Ausscheiden aus dem Unternehmen gezahlt wurden.
Er umfasst das letzte Gehalt, nicht genommene Urlaubsgelder und eventuell eine Abfindung.
Die Unterzeichnung des Saldos führt in der Regel zu einem endgültigen Verzicht auf weitere Ansprüche.
Die Empfangsbestätigung und ihre Auswirkungen
Bei Empfang oder persönlicher Übergabe des Schreibens ist es manchmal wünschenswert, eine Unterschrift zu erhalten.
In der Schweiz ist es jedoch nicht gesetzlich vorgeschrieben, dass der Arbeitnehmer das Kündigungsschreiben unterschreiben muss.
Sie müssen lediglich sicherstellen, dass das Kündigungsschreiben den Arbeitnehmer erreicht hat, indem Sie eine Empfangsbestätigung ausstellen.
Dies ist eine gängige Praxis, um den Beginn der Kündigungsfrist zu markieren und Streitigkeiten über das Datum der Zustellung zu vermeiden.
Wenn Sie als Arbeitnehmer aufgefordert werden, ein Dokument zu unterschreiben, bedeutet dies nicht, dass Sie mit Ihrer Entlassung einverstanden sind.
Es bedeutet lediglich, dass Sie das Dokument gelesen haben.
Häufig gestellte Fragen
Peut-on licencier un employé pendant son arrêt maladie?
En principe non, sauf si la période de protection (30 à 180 jours selon l’ancienneté) est écoulée.
Le licenciement peut-il être annulé?
En règle générale non, mais une indemnité peut être accordée en cas de licenciement abusif.
Que faire en cas de licenciement abusif?
Vous pouvez contester le licenciement devant les tribunaux dans un délai de 180 jours.
Peut-on licencier un employé par e-mail en Suisse?
Oui. Si rien d’autre n’a été convenu, même un licenciement par SMS est valable.
L'employeur doit-il motiver le licenciement?
En principe non, mais il doit le faire sur demande écrite de l’employé.
En conclusion, le licenciement en Suisse est un processus encadré par la loi, mais qui laisse une certaine flexibilité aux employeurs.
Chaque situation est unique et mérite une attention particulière. Et rappelez-vous, même si le licenciement est souvent une expérience difficile, il peut aussi être l’opportunité d’un nouveau départ.
N’hésitez pas à consulter un expert en droit du travail pour toute situation complexe ou ambiguë.
Si vous envisagez de quitter votre emploi, consultez notre article sur la lettre de démission en Suisse pour obtenir des conseils.